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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
Explanatory notes
… de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
Explanatory notes
… et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent … à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) …Legal note
… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
Explanatory notes
… des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore à alimenter en vapeur les appareils de … utilisation de la chaleur, ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … (par collage ou fusion, par exemple) sont par contre exclus de cette position. 4) Les biais à bords repliés, … surtout comme ficelles; des produits de fabrication identique servent à confectionner des tissus de chapellerie. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; …