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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le … linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … dessin. Restent classées ici les machines à dessiner incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur … matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur … matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les …
Explanatory notes
… les bouteilles qui comportent, en outre, un dispositif injecteur de gaz carbonique associé au mécanisme … des récipients sous vide ou sous atmosphère contrôlée (injection de gaz inerte pour remplacer l'air). Les machines qui, outre …Section V > Chapitre 26 > Position 2621 > 2621.10
… Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps … médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les …Legal note
… les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les …
Explanatory notes
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les … à couper le pain ( n°s 82.10 ou 85.09 ). b) Les fours industriels ou de laboratoires ( n°s 84.17 ou 85.14 ). …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . … La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre …