Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile … les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; …
Explanatory notes
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou … à partir de produits textiles très résistants (en fils à haute ténacité de matières textiles synthétiques ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, … des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Explanatory notes
… la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au … du travail d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier à tisser, avec des fils …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et … piano, etc. On y range, en particulier, dès l’instant qu’ ils sont travaillés : I) L’ivoire. On considère ici …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …