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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - … décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … silmitasertib … silodosine … sincalide … siponimod … soblidotine … sofigatran … bromure de sofpironium … …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, … lits mécaniques permettant de soulever, sans secousses, les blessés ou les malades et de leur donner des soins d'hygiène …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et … refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; … stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. … similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, … humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés …Legal note
… fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, … humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …