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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type … varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux … pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … les couvertures, les barres d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de … citer : 1) Les dispositifs de sûreté à chaînes et autres arrêts de sûreté, les espagnolettes, les crémones, les …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs … à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à …
Explanatory notes
… photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs … à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils … logiques, séquentielles, de chronométrage, de comptage et arithmétiques) visant à commander, par l'intermédiaire de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …