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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Section XI ). b)    Les …

Legal note

… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les …

Section XV

Explanatory notes

… de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du …

Legal note

… de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);          k)   les articles du …

Section IV > Chapitre 20

Section XI > Chapitre 59

Section VI > Chapitre 29

Section XVI > Chapitre 84

Section XVI > Chapitre 85

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.90

INN

… amsilarotène … diciferron … ixazomib … zifrosilone …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de …

Legal note

… est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90

INN

élagolix … inocotérone … liothyronine … macimoréline … …