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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : 5407.71 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.72 ‑ ‑ … tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se … perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à … excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous … dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, … Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; … des liaisons éthyléniques pour former des produits thermodurcissables. Parmi les polyesters non saturés, on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …