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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements … dont la couche de matière plastique est en poly(chlorure de vinyle) sont communément désignés sous le nom de papiers vinyles ou de papiers plastifiés . 4) être entièrement ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, … ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à … ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples … à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Autres : 7009.91 … de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à … Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les contrebasses , etc. …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …