Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles … substance agglutinante et dans lesquelles cette substance a atteint les fibres des couches internes sont classées en …Section II > Chapitre 7 > Position 0702 > 0702.00
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend … pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par …Legal note
… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - … 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de … des graines de moutarde. 7) Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …