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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - … simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La … l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en … (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et … humaine . Les poissons fumés sont parfois soumis soit avant, soit pendant (fumage dit à chaud ) l'opération du … l’eau bouillante, dépouillées ou transformées en fibres, avant le séchage. …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou … fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils … à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes … le verre dit émail , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du … La présente position ne couvre que les billes non travaillées, ainsi que les barres, baguettes et tubes à …Section XII > Chapitre 66
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … de Noël, le Père Noël , etc. B) Les articles pour carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur … n o 63.07 ). h) Les coiffures à caractère festif ou de carnaval en matériau durable ayant une fonction utilitaire ( …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …