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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), … : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, … dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les carottes …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies … en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre …Legal note
… Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section … gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les … spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les … spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 - - … cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières … et appareils similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou fermés, revêtus intérieurement d'ébonite, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Explanatory notes
… de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles …