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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… Les cannes‑sièges ( n° 66.02 ). c)     Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d)    Les sièges rotatifs, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… de radiodiffusion, de télévision, montés à demeure ( n° 87.05 , notamment). e)    Les satellites de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… - - Harengs ( Clupea harengus , Clupea pallasii ) 0304.87 - - Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… automobile, en forme, et les panneaux isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour véhicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… spécifiquement conçus pour le débardage des arbres ( n°  87.01 ). m)    Les vêleuses ( n°  90.18 ). n)    Les canons …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… ), des graisseurs non automatiques à billes ( n° 84.87 ). * *    * Parmi les articles relevant de la présente …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois roues conçues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… et les différentiels de voitures automobiles relèvent du n° 87.08 .         Les organes de transmission de la nature de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de commande, en …

Section XV

Explanatory notes

… du n°  73.20 afférent aux ressorts et non du n°  87.08  concernant les parties et accessoires d'automobiles. …

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