WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… fonderie comme moules ou comme noyaux, et de faciliter leur élimination après la coulée de la pièce. Toutefois, la … obtenus par hydrogénation de sirops de glucose à teneur élevée en di‑ et poly‑saccharides, sans qu'aucun procédé … en sidérurgie. 7) Les cristaux cultivés ( autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; …
Classification opinions
… piquets métalliques destinés à accrocher la tente lorsqu'elle est utilisée à l'extérieur. Application de la RGI 1 … vente au détail. Le ventilateur est actionné par un moteur électrique alimenté par une pile de type AA (incluse) et est … de pâte à modeler de différentes couleurs et d'une série d'éléments en matières plastiques : une tête de personnage …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres … appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …
Explanatory notes
… et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les … de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments - Réfrigérateurs de type ménager : …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et … , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: …Legal note
… , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: … Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …Classification opinions
… tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …