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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, paillassons et … deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. … temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce … pas 0,5 % vol. C) Autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière. On les emploie également dans … exemple), elles sont exclues et relèvent du n° 96.02 . Sont classés au n° 96.02 les ouvrages de gélatine non durcis, … semi‑transparentes. Elles sont utilisées surtout pour la clarification (collage) du vin, de la bière ou d'autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou …
Explanatory notes
… textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, à l'exclusion du lin ( n° 53.01 ), … sous les noms de Devil's Cotton ou lin indien. 11) La Clappertonia ficifolia connue sous les noms de Punga (Congo) … certaines formes (par exemple, le genêt en tiges) ne sont classées dans la présente position que si elles ont été …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… - - 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) 2933.72 - - Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) 2933.79 - - Autres … Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - … - Autres On peut citer, parmi les composés hétérocycliques classés dans la présente position : A. Les composés dont …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …