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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, … position comprend l'ensemble des appareils électriques de signalisation acoustique (sonneries, ronfleurs et autres … comme les appareils de protection contre le vol. Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou … des boucles obtenues au tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres … peuvent être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, … et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou … en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques … en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par … dans les fondations des pylônes servant de support aux lignes électriques. 6) Les wagons d'étalonnage pour le … engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des rails, le serrage du ballast, etc.) et la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur …
Explanatory notes
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur … à l'aide de supports tels que bandes ou rubans magnétiques, par lecture directe de documents, etc. Les … dans des mémoires auxiliaires telles que celles à disques magnétiques, à bandes magnétiques, etc. Toutefois, ces …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …