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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

INN

… … époétine alfa … époétine bêta … epoétine delta … époétine epsilon … époétine gamma … époétine kappa … époétine oméga … …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les … montés sur les armes, ou non montés mais présentés en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … follitropine bêta … fillitropine delta … follitropine epsilon … follitropine gamma … giractide … glépaglutide … …

Section XVI

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … mirodénafil … mitapivat … mivébrésib … naluzotan … napsagatran … navitoclax … nébentan … nélivaptan … nesbuvir …

Section XVIII > Chapitre 90

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); … artificielles ( n ° 67.02 ). k)      Les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie ( Chapitre 87 …

Legal note

… des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Legal note

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

INN

… … ensartinib … ensifentrine … entécavir … éprociclovir … epsiprantel … erlotinib … esmirtazapine … etravirine … …

Section VII

Explanatory notes

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Legal note

… préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

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