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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux … frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …
Explanatory notes
… pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées … le fruit d'un arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une … En sont exclus les noyaux et pépins de fruits à tailler (les noyaux de dattes, par exemple) ( n° 14.04 ), …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… des autres constituants de la plante (chlorophylle, tanins, principes amers, hydrates de carbone et autres … de jalap, de quinquina, de rhubarbe, de salsepareille, de tamarin, de valériane, de bourgeons de pin, de coca, de … aussi gommo kino , suc condensé utilisé en médecine et en tannerie, provenant d'incisions faites dans l'écorce de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes … le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du …
Explanatory notes
… ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … le cas, elles comportent des trous, des filetages, des taraudages, des rainures, etc. Quant à la matière …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… telles que les serrures dites becs‑de‑cane ; les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( autres que les … marches, tringles et autres dispositifs pour maintenir les tapis et boules de rampes. Les tringles, tubes et barres … assembler les armoires ou les bois de lits, les supports de tablettes d'armoires, les entrées de clefs. 2) Les …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR … GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001 > 8001.20
… Alliages d'étain …