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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5
… Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40
… Autres moteurs à courant alternatif, monophasés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.10
… En perles fines ou de culture …
Section V > Chapitre 26 > Position 2605 > 2605.00
… Minerais de cobalt et leurs concentrés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.82
… Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …