Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; …
Explanatory notes
… ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89
… Autres …
Classification opinions
… d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur laquelle … Avis 8424.89/2 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 4. Chaîne automatique de finition de panneaux pour la fabrication de … les dispositifs ci-après : - une bande convoyeuse, autonettoyante, avec récupération de la peinture …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
… Autres …
Classification opinions
… téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces … du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi aucune fonction d’affichage. L'écran est utilisé avec un dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90
… Autres …
Classification opinions
… de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 % en … par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption : 1993 … 4. Sucrerie …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90
… Autres …
Classification opinions
… RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Solution physiologique d'eau de mer, stérilisée et microdiffusée , naturellement riche … transparentes de film de polyester collées l'une à l'autre. Une face de la feuille inférieure est auto-adhésive et doublée d'une feuille de papier servant de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta … : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs céréalier(autre que le maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90
… Autres …
Classification opinions
… ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + … sur des chaussures. Adoption : 1986 … 6. Classeur à anneaux (3cm x 13cm x 19cm), en feuille de matière plastique, … plastique pour un stylo. Adoption : 1993 … 7. Bandes non autoadhésives (105cm x 27mm x 0,7mm), consistant en matière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10
… Chaudières …
Classification opinions
… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à l'aide de mousse de … sous une tension de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90
… Autres …