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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du …
Explanatory notes
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du … la laine de bois, les bâtonnets de bois, les copeaux, la sciure ou autres déchets de bois, la paille, les roseaux, …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés … dans cette position : A) Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la … à titre de justification du paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou …
Explanatory notes
… échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou … imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. 4) Les bois simplement dégrossis … , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de cannes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs …
Explanatory notes
… d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs … . Cette catégorie englobe : a) Les améliorants de viscosité , qui sont à base de polymères tels que …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris …
Explanatory notes
… orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris … de la tête et du corps d'oiseaux figurés. 5) Les scies musicales , sorte de scie à lame en acier spécial, que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension …
Explanatory notes
… par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension … (ixomètres, etc.), appareils servant à déterminer la viscosité, c'est‑à‑dire le frottement interne qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° 90.18. B) Les feuilles et plaques de … éléments polarisants pour microscopes ou autres instruments scientifiques, pour lunettes de soleil, pour lunettes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou … utilisées en ébénisterie sont obtenues principalement par sciage ou tranchage et proviennent d'essences plus fines. La …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …