Explanatory notes
… affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en … contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on …Legal note
… affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en … contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on …
