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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.91
… Ferrotitane et ferro-silico-titane …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.40
… Verres de lunetterie en verre …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ … blé noir . 2) Le millet ou mil (grain de millet commun), arrondi et de couleur jaune paille. Il comprend les espèces …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 - - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de … été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis à la hache ou à … des ébauchons de pipes. Sous la dénomination de bois équarris sont compris les bois travaillés sur tout leur …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …