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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de … différentes couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations …Legal note
… du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations … alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés … et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se … en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été soumise à des processus de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - … fabrication de plaques, tôles, bandes, fil, tubes et autres produits. Le cuivre affiné par procédé électrolytique se … parfois sous forme de cathodes consistant en plaques ou feuilles munies de deux crochets par lesquels les feuilles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage … La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par … Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à … Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …