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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - … à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, … motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, … ou palplanches‑coins qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit des …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du … etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de …
Explanatory notes
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de … analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, du poiré, des jus de fruits ou … le jus des raisins sans écraser les râfles et pépins (fabrication des vins de goutte); les fouloirs‑pompes, qui …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées … relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des … métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place. Sont par contre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.2
… Autres sulfates …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.30
… Endosulfan (ISO) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.92
… Gommes à effacer …