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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. … contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par … à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 … par exemple) qui , après avoir été façonnées, sont soumises à l'action de la chaleur. La fabrication des produits … présent Chapitre des ouvrages en pierres et autres matières minérales du Chapitre 68, lesquels ne sont généralement pas …Legal note
… . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 … d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes … photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 8306.10 ‑ Cloches , sonnettes, … est nettement accessoire, d'objets constituant des miniatures sans utilité réelle (des modèles réduits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même … émetteurs‑relais de reportage, dits projecteurs d'images, à miroir parabolique et à antenne , pour la transmission au … n° 84.28 . Les appareils électriques pour la commande et la mise au point à distance des caméras de télévision, …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … qu'à son emploi général; h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, …Legal note
… qu'à son emploi général; h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, … dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. … sont obtenues en soufflant de petites boules de verre à minces parois tout le long d'un tube de verre de très faible …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et …
Explanatory notes
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la … préparés (par exemple, par fusion d'un mélange de matières minérales), en vue notamment d'être ajoutés aux matériaux de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …