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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Legal note

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le … sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du …

Legal note

… 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le … sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

INN

… … alicaforsen … alnespirone … alniditan … alobrésib … alvocidib … amdoxovir … amelparib … aménamévir … amlintide … … … bédérocine … béfétupitant … belnacasan … béloxépine … belvarafénib … béminafil … béperminogène perplasmide … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90

INN

… abafungine … aldoxorubicine … alvespimycine … ambruticine … amcipatricine … amfomycine … … … télithromycine … tigémonam … tildipirosine … tomopénème … tylvalosine … ubénimex … valnémuline … valrubicine … …

Section VII > Chapitre 40

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les … la wintérisation;         b)   fractionnement à l'aide de solvants; et         c)   fractionnement à l'aide d'agents … notamment), d'où on les extrait par pressage ou à l'aide de solvants.       Les graisses et les huiles végétales …

Legal note

… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

INN

… … faricimab … farletuzumab … fasinumab … féladilimab … felvizumab … felzartamab … fézakinumab … fianlimab … … ozogamicine … geptanolimab … gévokizumab … giloralimab … gilvetmab … gimsilumab … girentuximab … glembatumumab … … … opicinumab … opinercept … oportuzumab monatox … oprelvékine … opucolimab … orégovomab … orilanolimab … …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre … de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des …

Legal note

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés ou encore …

Legal note

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… … talabostat … talaporfine … talazoparib … talétrectinib … talviraline … tanogitran … tasidotine … tédalinab … … … tiplasinine … tirasemtiv … tivantinib … tivirapine … tolvaptan … topixantrone … tosufloxacine … trétazicar … …

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