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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
Explanatory notes
… 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus … ou torons tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même …
Explanatory notes
… ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même … excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour … (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Explanatory notes
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier … carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, … et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.26
… White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants … tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de …
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …