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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements … ni par les mélanges visés au paragraphe 2) ci‑dessus ( n° 21.06 ). En sont en outre exclus  : a)    Les plantes …

Legal note

… sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements … « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04 . d)    Les jus de fruits ou de légumes d'un titre …

Legal note

… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et … a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du …

Legal note

…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et … a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets … ( n° 68.12 ). d)    Les chaussures orthopédiques ( n° 90.21 ). e)    Les chaussures ayant le caractère de jouets et …

Legal note

… chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus … chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de …

Legal note

… provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus … chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01); … ainsi impropres à la consommation en tant que boissons ( n° 21.03  généralement). c)   Les médicaments des n°s 30.03 ou …

Legal note

… ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01); … 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… de soude. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux … dans les différentes Notes explicatives (n°s 44.14 à 44.21). Les panneaux de construction constitués par la …

Legal note

… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… l’information . Caractéristiques : -   résolution : 4096 x 2160 pixels; -   luminosité : 52000 lm; -   rapport de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  …

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