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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou … bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales … d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis isolants, de simili‑cuirs , ainsi que, par mélange avec des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …
Explanatory notes
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de … à sa sortie d'usine. En général, une cale ou un dispositif isolant en caoutchouc ou en matières plastiques est placé …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ … droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support … analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux images et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de … Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… abéditérol … adibendan … alicapistat … alisporivir … alvélestat … amphénidone … apixaban … … cilobradine … cipargamine … crénigacestat … crilvastatine … cytisinicline … daglutril … dalpiciclib … daniquidone … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … edonentan … efipladib … élexacaftor … élinogrel … élismétrep … elsulfavirine … élubrixine … encorafénib … … … fuzapladib … garvagliptine … géfapixant … giripladib … gisadénafil … glécaprévir … grapiprant … grazoprévir … … … iguratimod … imlatoclax … indéglitazar … indisulam … isosulpride … ladarixine … lanifibranor … laromustine … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont … à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant … phénomènes photographiés, les images pouvant être examinées isolément ou en série à des vitesses variables. Par contre, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …