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Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU … 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle des barres creuses pour …

Section IX > Chapitre 46

… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous … notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les … les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …

Explanatory notes

… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.          …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

… pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …

Classification opinions

… de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage … sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en …

Explanatory notes

… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients … nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …

Explanatory notes

… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à …

Section XI

… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     … Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins …

Legal note

… Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont …

Section VII > Chapitre 39

… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par … à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …

Explanatory notes

… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

… de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …

Explanatory notes

… de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …

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