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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes … ‑ Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz ‑ Autres, soudés : 7305.31 … cordon de soudure qui est nettement visible sur la surface extérieure du tube fini. N° 7305.12 La présente …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; … opérations de tannage ou de prétannage des cuirs ou peaux (extraits tannants d'origine végétale, produits tannants …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, …
Explanatory notes
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, … assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués sur papier ou carton … d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre vulcanisée, le cuir …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes … Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 … divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et cartons, caoutchouc, … , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR ESSAIS DES TEXTILES Les principaux essais portant sur des textiles, …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, …
Explanatory notes
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, … autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …