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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502 > 5502.10
… D'acétate de cellulose …
Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les bovins domestiques : Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , … le buffle asiatique ou Arni ( Bubalus arni ) et l'Anoa des Célèbes ( Bubalus depressicornis ou Anoa depressicornis ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids … Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …