… formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le … utilisés pour le feutrage des tissus, relèvent du n° 84.51 . 4) Les machines pour la fabrication du « feutre …
… - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : 7304.51 - - Etirés ou laminés à froid 7304.59 - - Autres 7304.90 - Autres Les tubes, tuyaux et … tiges de forage. N°s 7304.31, 7304.39, 7304.41, 7304.49, 7304.51 et 7304.59 Pour distinguer les produits obtenus à …
… Argon 2804.29 ‑ ‑ Autres 2804.30 ‑ Azote 2804.40 ‑ Oxygène 2804.50 ‑ Bore; tellure ‑ Silicium : 2804.61 ‑ … deutérium (isotope stable de l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le tritium (isotope radioactif de l'hydrogène) dans le …
… machines à fraiser dites fraiseuses‑raboteuses du n° 84.59 dont l'aspect extérieur rappelle celui de la … scie. 9) Les machines à graver autres que celles des n°s 84.59 ou 84.60 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des …
… à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : 8704.51 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.52 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes … 8704.23, 8704.31, 8704.32, 8704.41, 8704.42, 8704.43, 8704.51 et 8704.52 Le poids en charge maximal est le poids …
