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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.13 ‑ ‑      Titrant moins de … 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros … décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.23 ‑ ‑      Titrant moins de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage … secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs 8437.80 - Autres machines et appareils 8437.90 - Parties I.‑ …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

43.04  ‑            Pelleteries factices et articles en … des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices … déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . ______________________ …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… contenant des hormones ou d’autres produits du n° 29.37 : 3004.31 - - Contenant de l’insuline 3004.32 - - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs … - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels 3004.43 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels 3004.49 - - …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… (HFC-23) 2903.42 - - Difluorométhane (HFC-32) 2903.43 - - Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane … - Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) 2903.45 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… et les appareils de photocopie ou de thermocopie ( n° 84.43 ).  De même, sont exclus les appareils d'enregistrement … Les machines à écrire ( autres que les imprimantes du n° 84.43 ).  Elles sont généralement caractérisées par un clavier … Chapitre sont à classer en tant qu’imprimantes du n° 84.43 . 2°)    Les machines à écrire sur les gaines et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… , uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles  : 8704.31 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.32 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes … excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes 8704.43 - - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et … vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et …

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