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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, … - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre A.- …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …
Explanatory notes
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de … rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou … (par exemple cardées ou peignées sous forme de rubans), à l'état d'étoupes ou de déchets filamenteux (provenant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …