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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons … et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a) Les cartouches d’encre pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles …
Explanatory notes
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles … les pierres de taille ou de construction naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison … habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …
Explanatory notes
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même … - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …
Explanatory notes
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, …
Explanatory notes
… niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, … instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, … ‑ Relais : 8536.41 ‑ ‑ Pour une tension n'excédant pas 60 V 8536.49 ‑ ‑ Autres 8536.50 ‑ Autres …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …