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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou … quartiers relèvent du n ° 44.03 . C) Les sciures , même agglomérées sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; … les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
Explanatory notes
… d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de lingots à … plus uniformes que les graveurs par immersion car ils agissent sur une plaquette à la fois. b) Les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les … à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, …