Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … des machines relevant des n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes … ou outillage à main, de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les …Section XVIII
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … salnacédine … séladelpar … timerfonate de sodium … succinobucol … tanomastat … téméfos … thiomersal … acide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières … d) à la fin de la présente Note explicative). 9) Accélérateurs de teinture ou de fixation de matières …Section IV
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE …
Explanatory notes
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … ( n° 90.32 ). III.‑ L'APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION Cet appareillage est utilisé …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines …