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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne …

Legal note

… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications …

Legal note

… franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Legal note

… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Section VI > Chapitre 31

Section XIV > Chapitre 71

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et …

Legal note

… artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et …

Section XI

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou …

Legal note

… la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

Legal note

… amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A)   Mèches de … (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine imperméable de matières … Les cordeaux détonants peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels …