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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des …
Explanatory notes
… englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 … mécaniques pour animaux . Les tondeuses ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le cas. H) Les … l’exclusion des simples armoires ou tiroirs, qui suivent le régime de la matière constitutive. Sont exclus de ce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Explanatory notes
… - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non …
Explanatory notes
… et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par … doit avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également compris ici les films comportant plusieurs … se présentent sous forme de bandes étroites reproduisant les vibrations sonores. Les films ou bandes …Section VI > Chapitre 34
… préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » …
Explanatory notes
… médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont … sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, … l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) …Legal note
… médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont … sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, … l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, …
Explanatory notes
… argent, etc.) et l'une de leurs extrémités, le plus souvent renflée, contient du mercure ou de la grenaille de plomb. Le … l'acidité du liquide dans les accumulateurs, sont parfois renfermés dans un dispositif en verre formant siphon. … l'urée), qui ne sont pas des instruments flottants et qui relèvent du n° 70.17 . B.‑ THERMOMETRES ET PYROMETRES, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres …
Explanatory notes
… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres … crayons hémostatiques. Les savons à barbe en blocs relèvent du n° 34.01 . II) Les désodorisants corporels et … au détail, ces préparations sont généralement présentées en récipients aérosols. Les produits tels que le charbon …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de … plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de … plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du … etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, …
Explanatory notes
… planches, cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par … les cylindres et les plaques préparés, c’est‑à‑dire rendus propres à recevoir des empreintes ou des gravures. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les …