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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits … c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. … colorées (linoléum incrusté). Lorsque, dans la pâte décrite ci‑dessus, il a été introduit du liège broyé et …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres … , extrait aqueux provenant du traitement des feuilles et écorces de diverses variétés de plantes de la famille des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou … médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou … dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou … dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes … isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ Autres A.‑ PIECES ISOLANTES, ENTIEREMENT EN MATIERES ISOLANTES OU …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … d'or 2843.90 ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant … obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en … position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte, etc. C) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …