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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
Classification opinions
… d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens … véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Explanatory notes
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; … incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes … généralement en alliages ou en frittages métalliques antifrictions, mais on en fabrique également en certaines autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVI
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET … D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS … articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note …Classification opinions
… Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, … de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …