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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de … ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les … assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits … position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits … position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styrène‑butadiène (SBR); … sous d'autres formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres … auxquels ils sont connectés et ne nécessitent aucune batterie. Ces dispositifs de stockage rémanent des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par … pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par … pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou … se présentent sous forme de plaques, de rouleaux, de bandes, de segments, de disques, de rondelles, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans certains cas, elle … doués de propriétés antiseptiques, désinfectantes, bactéricides ou germicides. b) Poly(pyrrolidone de … insecticides, désinfectantes, etc., peuvent être à base de composés cupriques (acétate, sulfate ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la …