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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; … ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et …Legal note
… ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière …Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les … touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, …Legal note
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les … touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, …Section IV > Chapitre 20
Explanatory notes
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …Legal note
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …Section XII > Chapitre 64
Explanatory notes
… pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.- Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation … dessus est très variable suivant les types de chaussures considérés qui peuvent aller de ceux couvrant le pied et …Legal note
… pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.- Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) …Legal note
… sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du …Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52; … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Legal note
… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52; … les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques …Legal note
… similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… un réseau local (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données propres à l'architecture du système dans les réseaux … appareils reconnaissent la structure du réseau et peuvent identifier la destination et établir les connexions … + 2007 … 14. Décodeur numérique , qui convertit les signaux vidéo, audio et les signaux de données analogiques et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …