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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces … atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) …
Explanatory notes
… par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des fibres. Certaines ouates sont … une petite quantité de substance agglutinante afin d'améliorer la cohésion des fibres superficielles; les … ouates traitées à l'aide d'une substance agglutinante et dans lesquelles cette substance a atteint les fibres des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …