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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… répartit la lumière provenant de la source lumineuse sur la seconde lentille dite de projection. L'image transparente … des diapositives peut être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un … L' épiscope est un appareil de projection fixe servant à projeter sur un écran l'image agrandie d'un objet …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que … baryum). f) Les produits antirouille , à base de sels organiques (sulfonates) de certains métaux (calcium ou … englobe : a) Les additifs anticongelants , semblables à ceux visés au point 3 b) ci‑dessus. b) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents … de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge … le circuit primaire, l'autre ou les autres le circuit secondaire. Parfois cependant (autotransformateurs), il …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… organiques synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de … à la cuve dérivées de l'anthraquinone ou de celles de la série de l'alizarine. Ces laques sont utilisées, en … à l'alun du carmin de cochenille en solution aqueuse et sert surtout dans la fabrication de peintures pour …Section IV > Chapitre 16
… de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… des n°s 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées … dans les sous‑positions des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles … 05.04, soit qu'ils aient été : 1) Transformés en saucisses, saucissons ou produits similaires. 2) Cuits de …Legal note
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … des n°s 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées … dans les sous‑positions des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… lubrifiantes ( huiles compoundées ). La linoxyne, produit semi‑solide de consistance caoutchouteuse, constituée par … absorbe moins d'eau que le film usuel d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande résistance mécanique et … lorsque la modification ne fait intervenir qu’une seule graisse ou huile ( n ° 15.16 ). c) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures …