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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), … ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ … suivants : A) Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de … Les matières de base sont généralement mélangées avec des liants (par exemple, de l'argile ou de la magnésie) et parfois d'autres matières (amiante, sciure de bois, poussière de charbon, poils, etc.). …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
Explanatory notes
… (par dépôt électrolytique), comme catalyseur, comme liant dans la préparation des carbures métalliques pour … aciers alliés, etc. Il est de plus en plus utilisé à l'état d'alliages et parmi ceux d'entre eux qui sont compris ici, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses … très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité … Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur auxiliaire. La présente position couvre aussi les engins à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité … Des quantités additionnelles de résines ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …