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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières …
Explanatory notes
… la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières … de composés chimiques destinés à rendre la matière traitée imperméable, infroissable, ignifuge, inattaquable par les mites ou imputrescible. Ces machines et appareils restent classés …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et … de ce dernier par divers procédés donnant l'antimoine impur, dit régule d'antimoine . 3) Affinage du régule par … dans la préparation d'alliages pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions ou pour vaisselle de table …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.80
… Oxydes d'antimoine …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le … qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, bordures, viroles, …Legal note
… la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les … m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑ Les articles (autres que les … écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance maximale de 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) … au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par …Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.2 > 1212.21
… Destinées à l'alimentation humaine …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés … la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement de ciments , notamment le produit désigné sous …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …