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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous … spécifiés (TSNR) 4001.29 - - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La … transporteuses ou de transmission. En mélange avec la gutta‑percha, il est également employé dans l'industrie des câbles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, … n° 15.03. 1501.10 - Saindoux 1501.20 - Autres graisses de porc 1501.90 - Autres Les graisses de la présente position … de couleur blanche obtenue à partir de tissus adipeux de porcs. Suivant la méthode de production et le tissu adipeux …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en … canettes et supports similaires 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture … pour magnétophones et pour magnétoscopes. c) Les bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en …
Explanatory notes
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en … ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres … les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les conduites forcées, livrées généralement frettées. * * * Sont exclus …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …
Explanatory notes
… tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de … sont des articles destinés à protéger des intempéries les marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des … rectangulaires faites de l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour … déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou … ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont … qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …