Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou … comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée … en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, … rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les navets fourragers et les … spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les tiges et feuilles de maïs ( …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour … peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres … ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières … et notamment : les filtres, rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des produits du Chapitre 8 … non déshuilée ( n° 12.08 ). b) La farine de caroubes ( n° 12.12 ). c) Les préparations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement … ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou … n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou …
Explanatory notes
… caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou … les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en … des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à … 6104.39 - - D'autres matières textiles - Robes : 6104.41 - - De laine ou de poils fins 6104.42 - - De …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …